Investir dans la pierre attire un nombre sans cesse croissant de personnes. Pour tirer le meilleur de ce placement, de plus en plus d’investisseurs ont recours à la SCI, en raison des multiples avantages qu’elle propose. Découvrez dans cet article quelle fiscalité est appliquée sur la cession d’un bien immobilier par une SCI.
Un aperçu sur la Société Civile Immobilière (SCI)
La SCI est une entité juridique composée au minimum de deux personnes, dont le but est de gérer un ou plusieurs biens immobiliers. Dans une SCI, chaque personne opère en qualité d’associé et les biens immobiliers constituant le patrimoine sont gérés par la SCI. Chaque associé reçoit des parts sociales qui sont proportionnelles à sa participation au capital de la SCI.
Se constituer en SCI permet de mieux gérer le patrimoine immobilier entre associés. Plusieurs spécialistes de gestion de patrimoine immobilier proposent d’ailleurs des solutions efficaces à cet effet. À ce propos, consultez ce site internet pour recevoir les bonnes informations en matière de gestion immobilière.
La SCI est une option qui est adaptée à la succession ou à la gestion d’un patrimoine familial. Les charges ainsi que les profits générés dans une SCI sont répartis proportionnellement aux parts sociales de chaque associé.
Quelle fiscalité en cas de plus-value sur cession d’un bien ?
Dans le cas d’une SCI, on parlera de plus-value sur cession d’un bien immobilier lorsque la valeur de cession de ce bien immobilier est supérieure à la valeur d’entrée de ce bien dans le patrimoine de ladite société. Cette plus-value concerne également la cession des parts sociales des associés. Elle représente dans ce cas la différence entre le prix de cession et le prix d’achat des parts sociales concernées.
La fiscalité appliquée sur la plus-value de cession immobilière dépend du régime d’imposition fiscale adopté par la SCI. Dans ce cas, une SCI a la possibilité de choisir l’imposition sur le revenu ou l’imposition sur les sociétés.
SCI à l’impôt sur le revenu
Ici, la SCI ne supporte aucune charge fiscale en matière de plus-value sur cession immobilière. Seuls les associés sont fiscalement imposés en fonction de leur quote-part dans la constitution du capital de la SCI, sans oublier les prélèvements sociaux. Dans ce régime, les associés ont la possibilité d’avoir des exonérations et des abattements selon les conditions ci-après :
- Obtention des abattements progressifs dès la sixième année de détention du bien immobilier ;
- Obtention des exonérations de la plus-value après 22 ans de détention du bien immobilier.
SCI à l’impôt sur les sociétés
Avec cette option, seule la SCI a la charge de la fiscalité sur la plus-value de cession des biens immobiliers. Cette plus-value vient donc s’ajouter à la base imposable de l’impôt sur les sociétés.
En somme, le régime fiscal à adopter dans le cas de la plus-value sur cession en SCI dépend de plusieurs paramètres techniques qu’il faut nécessairement maitriser. Se rapprocher des spécialistes en la matière sera d’un grand avantage à cet effet.
Eddy, prof à la retraite et heureux rentier immobilier dorénavant..
