Session plénière à Strasbourg du 23 au 26 novembre 2009

La prochaine session plénière du Parlement européen se tiendra du 23 au 26 novembre 2009 à Strasbourg. A l'ordre du jour notamment le vote sur le paquet télécom, la préparation de la conférence de Copenhague sur le climat, l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne et le nouvel étiquetage des pneus.

Paquet télécommunications. Les députés, par leur vote final sur le paquet télécommunications, se prononceront sur le projet de loi incluant un accord qui garantit le droit d'accès à Internet des consommateurs (débat lundi, vote mardi).

Résultats du sommet/heure des questions. Les décisions sur les postes de haut niveau prises lors du sommet du 19 novembre seront le sujet du "catch the eye" de l'heure des questions avec le président de la Commission, José Manuel Barroso (mardi).

Planning pour le Traité de Lisbonne. Le PE débattra avec la présidence suédoise des perspectives du premier Conseil européen en vertu du traité de Lisbonne (10-11 décembre) et adoptera les modifications de ses propres règles résultant de ses nouveaux pouvoirs à compter du 1er décembre. Le vote ouvrira aussi la voie à l'arrivée au PE de 18 députés supplémentaires (débat lundi, vote mercredi).

Étiquetage des pneus. Un accord en deuxième lecture sur l'étiquetage de l'efficacité énergétique des pneus de voitures sera soumis au vote (mercredi).

Sommet sur le changement climatique. Le Parlement débattra avec le Conseil et la Commission des perspectives en vue du sommet de Copenhague sur le changement climatique (débat mardi, vote sur la résolution mercredi).

Élargissement de l'UE. Les députés se prononceront sur la politique d'élargissement de l'UE, concernant en particulier l'Islande, la Turquie et les Balkans occidentaux (débat mercredi, vote de la résolution jeudi).

Liberté, sécurité et justice. Les députés évalueront le plan engageant la politique des affaires intérieures pour les 5 années à venir en matière de droits des citoyens, libertés civiles et lutte contre la criminalité transfrontalière, terrorisme et immigration clandestine (débat mardi, vote sur la résolution mercredi).

Migration/Afghanistan. Le Parlement débattra de la question des vols charter communs utilisés pour le retour des migrants vers l'Afghanistan et autres pays (mardi).

Prix du cinéma Lux. Le Président du PE, Jerzy Buzek, remettra le prix du PE pour le cinéma européen 2009 lors d'une cérémonie dans l'hémicycle.  (mercredi).

PE/Hongrie. M. Buzek, fera une visite officielle en Hongrie. (jeudi-vendredi).